63298_CC_20260827

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LA RENAUDIE"


Informations

Nom du document DU_63298
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LA RENAUDIE
Maillage 63298 LA RENAUDIE
Source Téléversement
Téléversé le 12/10/2026 à 17:00
Publié le 12/10/2026 à 17:27
Mis à jour le 12/10/2026 à 17:27
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 63298_CC_20260827
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-217d96772765efa6462bcce28cffc88a
Producteur Commune de la Renaudie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA RENAUDIE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63298
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG CC v2022.
Emprise [3.6740127,45.7173624,3.7460196,45.7680136]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/08/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
63298_procedure_20260827.pdf Procédure
63298_rapport_20260827.pdf Rapport
63298_SUP_plan_20260827.pdf SUP plan
63298_avis_20260827.pdf Avis
63298_diagnostic_agricole_20260827.pdf Diagnostic agricole
63298_diagnostic_foncier_20260827.pdf Diagnostic foncier
63298_diagnostic_foncier_fiches_20260827.pdf Diagnostic foncier fiches
63298_liste_annexes_20260827.pdf Liste annexes
63298_patrimoine_20260827.pdf Patrimoine
63298_rapport_commissaire_enqueteur_20260827.pdf Rapport commissaire enqueteur
63298_reseaux_AEP_plans_20260827.pdf Reseaux AEP plans
63298_sectorisation_graphique_20260827.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de la Renaudie
Téléphone : Aucun
Courriel : renaudie.mairie@free.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de la Renaudie
Téléphone : Aucun
Courriel : renaudie.mairie@free.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.