06019_PLU_20241023

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLAUSASC"


Informations

Nom du document DU_06019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLAUSASC
Maillage 06019 BLAUSASC
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2025 à 12:07
Publié le 26/05/2025 à 14:50
Mis à jour le 26/05/2025 à 14:50
Statut
Version 1
Nom de l'archive 06019_PLU_20241023
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-218696fa7bcc706e2803cb6fd75ea6d4
Producteur Mairie de Blausasc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLAUSASC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06019
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.3311016,43.7657667,7.3832428,43.8218912]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06019_procedure_20241023.pdf Procédure
06019_rapport_1_20241023.pdf Partie 1
06019_rapport_2_20241023.pdf Partie 2
06019_rapport_3_20241023.pdf Partie 3
06019_padd_20241023.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06019_prescription_surf_05_01_20241023.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
06019_reglement_20241023.pdf Règlement écrit
06019_reglement_graphique_0_20241023.pdf Tableau d’assemblage
06019_reglement_graphique_1_20241023.pdf Règlement graphique 1
06019_reglement_graphique_2_20241023.pdf Règlement graphique 2
06019_reglement_graphique_3_20241023.pdf Règlement graphique 3
06019_reglement_graphique_4_20241023.pdf Règlement graphique 4
06019_reglement_graphique_5_20241023.pdf Règlement graphique 5
06019_reglement_graphique_6_20241023.pdf Règlement graphique 6
06019_info_surf_19_01_1_20241023.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
06019_info_surf_19_01_2_20241023.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
06019_info_surf_19_01_3_20241023.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
06019_info_surf_19_01_4_20241023.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
06019_info_surf_99_00_1_20241023.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
06019_info_surf_99_00_2_20241023.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
06019_info_surf_99_00_3_20241023.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
06019_info_surf_99_00_4_20241023.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
06019_info_surf_99_00_5_20241023.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
06019_info_surf_99_00_6_20241023.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
06019_info_surf_99_00_7_20241023.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
06019_liste_sup_20241023.pdf Liste sup
06019_plan_sup_1_20241023.pdf Plan sup 1
06019_orientations_amenagement_1_20241023.pdf OAP 1
06019_orientations_amenagement_2_20241023.pdf OAP 2
06019_orientations_amenagement_3_20241023.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Blausasc
Téléphone : Aucun
Courriel : maire@blausasc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : maire@blausasc.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.