77372_PLU_20260206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMPONNE"



Informations

Nom du document DU_77372
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMPONNE
Maillage 77372 POMPONNE
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2026 à 09:07
Publié le 24/02/2026 à 11:51
Mis à jour le 24/02/2026 à 11:51
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 77372_PLU_20260206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-218dee7e1536eaecb048f001a05b9d77
Producteur Mairie de Pomponne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POMPONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77372
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2023.
Emprise [2.6509926,48.8742494,2.7044173,48.900035]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
77371_procedure_20260206.pdf Procédure
77372_rapport_1_20260206.pdf Partie 1
77372_rapport_2_20260206.pdf Partie 2
77372_rapport_3_20260206.pdf Partie 3
77372_padd_20260206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77372_reglement_20260206.pdf Règlement écrit
77372_reglement_graphique_1_20260206.pdf Règlement graphique 1
77372_reglement_graphique_2_20260206.pdf Règlement graphique 2
77372_info_lin_24_00_20260206.pdf Document d’aménagement artisanal et commercial
77372_info_surf_04_00_20260206.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77372_info_surf_14_00_20260206.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77372_info_surf_17_00_20260206.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
77372_info_surf_19_01_20260206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77372_info_surf_21_00_20260206.pdf Projet de plan de prévention des risques
77372_info_surf_25_00_20260206.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
77372_info_surf_32_00_20260206.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77372_sup_20260206.pdf Sup
77372_oap_20260206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pomponne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@pomponne.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Pomponne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@pomponne.org


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77372 POMPONNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de POMPONNE a approuvé une procédure de révision le 6 février 2026.

      77372_PLU_R_20260206  
77372_20260206_delib_approbation_R_20260206.pdf