33514_PLU_20240415

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOULAC-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_33514
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOULAC-SUR-MER
Maillage 33514 SOULAC-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 31/07/2024 à 17:38
Publié le 01/08/2024 à 12:43
Mis à jour le 01/08/2024 à 12:43
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 33514_PLU_20240415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2197c47cf520d7aa000eaef565ea16f5
Producteur Mairie de Soulac-sur-Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOULAC-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33514
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.1570643,45.4636922,-1.0460725,45.5249196]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33514_procedure_20240415.pdf Procédure
33514_rapport_1_20240415.pdf Partie 1
33514_rapport_2_20240415.pdf Partie 2
33514_padd_20240415.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33514_reglement_20240415.pdf Règlement écrit
33514_reglement_graphique_0_20240415.pdf Tableau d’assemblage
33514_reglement_graphique_1_20240415.pdf Règlement graphique 1
33514_reglement_graphique_2_20240415.pdf Règlement graphique 2
33514_info_surf_14_20240415.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
33514_info_surf_27_20240415.pdf Plan d’exposition au bruit des aérodromes
33514_info_surf_38_1_20240415.pdf Info surf 38 1
33514_info_surf_38_2_20240415.pdf Info surf 38 2
33514_liste_SUP_0_20240415.pdf Liste SUP 0
33514_liste_SUP_1_20240415.pdf Liste SUP 1
33514_liste_SUP_2_20240415.pdf Liste SUP 2
33514_plan_sup_0_20240415.pdf Plan sup 0
33514_plan_sup_1_20240415.pdf Plan sup 1
33514_plan_sup_2_20240415.pdf Plan sup 2
33514_plan_sup_3_20240415.pdf Plan sup 3
33514_orientations_amenagement_20240415.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.