42311_PLU_20241205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TOUR-EN-JAREZ"


Informations

Nom du document DU_42311
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TOUR-EN-JAREZ
Maillage 42311 LA TOUR-EN-JAREZ
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2024 à 09:59
Publié le 19/12/2024 à 00:06
Mis à jour le 19/12/2024 à 00:06
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 42311_PLU_20241205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-21a993cb21fe4295b219ca20e87d8cff
Producteur SAINT ETIENNE METROPOLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA TOUR-EN-JAREZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42311
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.3823182,45.4720727,4.4122697,45.5075729]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42311_procedure_20241205.pdf Procédure
42311_rapport_20241205.pdf Rapport
42311_padd_20241205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42311_reglement_20241205.pdf Règlement écrit
42311_reglement_graphique_20241205.pdf Règlement graphique
42311_RLPi_20241205.pdf RLPi
42311_anx_sanitaires_20241205.pdf Anx sanitaires
42311_dechets_20241205.pdf Dechets
42311_droit_preemption_urbain_20241205.pdf Droit preemption urbain
42311_info_surf_14_20241205.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
42311_liste_sup_20241205.pdf Liste sup
42311_plan_aep_20241205.pdf Plan aep
42311_plan_assainissement_20241205.pdf Plan assainissement
42311_plan_sup_20241205.pdf Plan sup
42311_taxe_amenagement_20241205.pdf Taxe amenagement
42311_zonage_assaissement_20241205.pdf Zonage assaissement
42311_zonage_eaux_pluviales_20241205.pdf Zonage eaux pluviales
42311_orientations_amenagement_20241205.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SAINT ETIENNE METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-etienne-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-etienne-metropole.fr


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Procédures en cours

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