48034_PLU_20130624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CANOURGUE"



Informations

Nom du document DU_48034
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CANOURGUE
Maillage 48034 LA CANOURGUE
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2021 à 11:42
Publié le 09/02/2021 à 14:16
Mis à jour le 09/02/2021 à 14:16
Statut
Version 1
Nom de l'archive 48034_PLU_20130624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-21bd0f3d774ad2f0009b2958d4812b10
Producteur Mairie de La Canourgue

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CANOURGUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/02/2021.
Emprise [3.1870132,44.3368774,3.3298172,44.5138093]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
48034_rapport_20130624.pdf Rapport
48034_padd_20130624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
48034_reglement_20130624.pdf Règlement écrit
48034_info_lin_19_aep_centre_20130624.pdf Info lin 19 aep centre
48034_info_lin_19_aep_nord_20130624.pdf Info lin 19 aep nord
48034_info_lin_19_aep_sud_20130624.pdf Info lin 19 aep sud
48034_info_surf_04_1_20130624.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
48034_info_surf_04_2_20130624.pdf Info surf 04 2
48034_info_surf_04_3_20130624.pdf Info surf 04 3
48034_info_surf_04_4_20130624.pdf Info surf 04 4
48034_info_surf_04_5_20130624.pdf Info surf 04 5
48034_liste_sup_20130624.pdf Liste sup
48034_orientations_amenagement_20130624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Canourgue
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lacanourgue@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@la-canourgue.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.