2B178_PLU_20241228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NONZA"


Informations

Nom du document DU_2B178
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NONZA
Maillage 2B178 NONZA
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2025 à 12:35
Publié le 27/03/2025 à 14:34
Mis à jour le 27/03/2025 à 14:34
Statut
Version 1
Nom de l'archive 2B178_PLU_20241228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-21c579ed7c7d2cbc46773775fcc60390
Producteur Commune de Nonza

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NONZA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B178
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [9.337613,42.7608656,9.3814007,42.8071589]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B178_procedure_20241228.pdf Procédure
2B178_rapport_20241228.pdf Rapport
2B178_padd_20241228.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2B178_reglement_20241228.pdf Règlement écrit
2B178_reglement_graphique_01_20241228.pdf Règlement graphique 01
2B178_reglement_graphique_02_20241228.pdf Règlement graphique 02
2B178_reglement_graphique_03_20241228.pdf Règlement graphique 03
2B178_liste_annexes_20241228.pdf Liste annexes
2B178_liste_sup_20241228.pdf Liste sup
2B178_plan_sup_20241228.pdf Plan sup
2B178_OAP_1_20241228.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Nonza
Téléphone : Aucun
Courriel : nonza@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : nonza@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 2B178 NONZA depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.