83011_PLU_20240624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARGEMON"


Informations

Nom du document DU_83011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARGEMON
Maillage 83011 BARGEMON
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2024 à 09:24
Publié le 04/07/2024 à 14:03
Mis à jour le 04/07/2024 à 14:03
Statut
Version 5
Nom de l'archive 83011_PLU_20240624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-21e1e052d0112d4cd65617c94864e5ba
Producteur Mairie de Bargemon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARGEMON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83011
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.4949893,43.6066428,6.5933056,43.6622478]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83011_procedure_20240624.pdf Procédure
83011_rapport_20240624.pdf Rapport
83011_PADD_20240624.pdf PADD
83011_prescription_pct_07_01_20240624.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83011_prescription_surf_05_01_20240624.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
83011_prescription_surf_07_01_20240624.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83011_prescription_surf_17_00_20240624.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
83011_reglement_20240624.pdf Règlement écrit
83011_reglement_graphique_1_20240624.pdf Règlement graphique 1
83011_reglement_graphique_2_20240624.pdf Règlement graphique 2
83011_info_lin_19_schema_directeur_assainissement_20240624.pdf Info lin 19 schema directeur assainissement
83011_info_surf_21_00_20240624.pdf Projet de plan de prévention des risques
83011_orientations_amenagement_20240624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.