17323_PLU_20260219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DENIS-D'OLERON"


Informations

Nom du document DU_17323
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DENIS-D'OLERON
Maillage 17323 SAINT-DENIS-D'OLERON
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 16:10
Publié le 20/03/2026 à 19:23
Mis à jour le 20/03/2026 à 19:23
Statut Publié
Version 15
Nom de l'archive 17323_PLU_20260219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-21e3c2cfc42bd4f4a69797db2ee4f5b6
Producteur Mairie - Saint-Denis-d'Oléron
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DENIS-D'OLERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17323
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4132023,45.9970424,-1.3565234,46.0481591]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/12/2016
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17323_procedure_20260219.pdf Procédure
17323_rapport_20260219.pdf Rapport
17323_padd_20260219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17323_prescription_surf_05_00_20260219.pdf Emplacement réservé
17323_reglement_20260219.pdf Règlement écrit
17323_reglement_graphique_20260219.pdf Règlement graphique
17323_info_surf_99_00_20260219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
17323_liste_annexes_20260219.pdf Liste annexes
17323_plan_sup_20260219.pdf Plan sup
17323_orientations_amenagement_18_00_20260219.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint-Denis-d'Oléron
Téléphone : 05 46 47 85 48
Courriel : mairie@st-denis-oleron.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie - Saint-Denis-d'Oléron
Téléphone : 05 46 47 85 48
Courriel : mairie@st-denis-oleron.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.