17375_PLU_20211011

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NAZAIRE-SUR-CHARENTE"


Informations

Nom du document DU_17375
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NAZAIRE-SUR-CHARENTE
Maillage 17375 SAINT-NAZAIRE-SUR-CHARENTE
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2022 à 15:35
Publié le 31/03/2022 à 18:22
Mis à jour le 31/03/2022 à 18:22
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17375_PLU_20211011
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-21f0e1dccbc14d30023669126df670c5
Producteur Verdi Conseil Midi Atlantique

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-NAZAIRE-SUR-CHARENTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17375
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/03/2022.
Emprise [-1.0661134,45.9135049,-0.9485063,45.9739843]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17375_procedure_20211011.pdf Procédure
17375_RAPPORT_20211011.pdf RAPPORT
17375_PADD_20211011.pdf PADD
17375_reglement_20211011.pdf Règlement écrit
17375_reglement_graphique_20211011.pdf Règlement graphique
17375_ANNEXES_SANITAIRES_20211011.pdf ANNEXES SANITAIRES
17375_AVIS_CDNPS_20211011.pdf AVIS CDNPS
17375_DEFENSE_INCENDIE_20211011.pdf DEFENSE INCENDIE
17375_DELIBERATIONS_AUTRES_20211011.pdf DELIBERATIONS AUTRES
17375_PERIMETRES_DELIMITES_MH_20211011.pdf PERIMETRES DELIMITES MH
17375_RISQUES_NATURELS_20211011.pdf RISQUES NATURELS
17375_SUP_20211011.pdf SUP
17375_ZPPA_20211011.pdf ZPPA
17375_orientations_20211011.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Verdi Conseil Midi Atlantique
Téléphone : Aucun
Courriel : eschurmann@verdi-ingenierie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eschurmann@verdi-ingenierie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.