33238_PLU_20210420

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEOGNAN"



Informations

Nom du document DU_33238
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEOGNAN
Maillage 33238 LEOGNAN
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2026 à 17:20
Publié le 23/10/2026 à 08:28
Mis à jour le 23/10/2026 à 08:28
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 33238_PLU_20210420
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-21f8a49d825ec6fee232fa3a27a210e1
Producteur Mairie de Léogan
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEOGNAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33238
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6733636,44.6837073,-0.5610481,44.7631031]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/04/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
33238_procedure_20210420.pdf Procédure
33238_rapport_20210420.pdf Rapport
33238_padd_20210420.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33238_reglement_20210420.pdf Règlement écrit
33238_reglement_graphique_0_20210420.pdf Tableau d’assemblage
33238_reglement_graphique_1_20210420.pdf Règlement graphique 1
33238_reglement_graphique_2_20210420.pdf Règlement graphique 2
33238_plan_SUP_20210420.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Léogan
Téléphone : +33 (0)5 57 96 00 40
Courriel : urbanisme@mairie-leognan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Léogan
Téléphone : +33 (0)5 57 96 00 40
Courriel : urbanisme@mairie-leognan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.