52087_CC_20171219

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BUXIERES-LES-VILLIERS"


Informations

Nom du document DU_52087
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BUXIERES-LES-VILLIERS
Maillage 52087 BUXIERES-LES-VILLIERS
Source Téléversement
Téléversé le 15/09/2021 à 12:08
Publié le 15/09/2021 à 13:29
Mis à jour le 15/09/2021 à 13:29
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 52087_CC_20171219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-21fa9b960ada801349715a4612a24898
Producteur CA de Chaumont, du bassin Nogentais et du Bassin de Bologne Vignory Froncles,

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUXIERES-LES-VILLIERS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52087
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/09/2021.
Emprise [5.0071295,48.0835213,5.0480861,48.1220179]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52087_procedure_20171219.pdf Procédure
52087_rapport_20171219.pdf Rapport
52087_info_sup_reglement_20171219.pdf Info sup reglement
52087_liste_SUP_20171219.pdf Liste SUP
52087_liste_annexes_20171219.pdf Liste annexes
52087_plan_SUP_20171219.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA de Chaumont, du bassin Nogentais et du Bassin de Bologne Vignory Froncles,
Téléphone : Aucun
Courriel : portail.urba@agglo-chaumont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : portail.urba@agglo-chaumont.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.