03273_CC_20260108

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SEUILLET"



Informations

Nom du document DU_03273
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SEUILLET
Maillage 03273 SEUILLET
Source Téléversement
Téléversé le 26/06/2026 à 09:07
Publié le 26/06/2026 à 10:04
Mis à jour le 26/06/2026 à 10:04
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 7
Nom de l'archive 03273_CC_20260108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-22158679ca358c383f8d14b8edc6ff6b
Producteur Vichy Communauté
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEUILLET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03273
    • -
  • CC
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4407868,46.1892973,3.495616,46.2207784]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
03273_procedure_20260108.pdf Procédure
03273_rapport_20260108.pdf Rapport
03273_RLPi_20260108.pdf RLPi
03273_info_surf_04_00_20260108.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
03273_info_surf_14_00_20260108.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
03273_info_surf_32_00_20260108.pdf Secteur de taxe d'aménagement
03273_info_surf_99_00_20260108.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
03273_liste_annexes_20260108.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vichy Communauté
Téléphone : 04 70 96 57 00
Courriel : accueil@vichy-communaute.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Vichy Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@vichy-communaute.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 03273 SEUILLET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.