86274_PLU_20130409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES TROIS-MOUTIERS"


Informations

Nom du document DU_86274
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES TROIS-MOUTIERS
Maillage 86274 LES TROIS-MOUTIERS
Source Inconnue
Téléversé le 24/08/2017 à 11:33
Publié le 27/04/2018 à 10:38
Mis à jour le 30/10/2026 à 10:20
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 86274_PLU_20130409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-221b2ce36c501d564eba0c92b04caafa
Producteur Mairie des Trois-Moutiers
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES TROIS-MOUTIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.0378706929002955,47.02196059059163,0.053261274637009,47.10227120372462]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf ()
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie des Trois-Moutiers
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-3moutiers@∟wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie des Trois-Moutiers
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-3moutiers@∟wanadoo.fr


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Procédures en cours

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