86274_PLU_20130409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES TROIS-MOUTIERS"


Informations

Nom du document DU_86274
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES TROIS-MOUTIERS
Maillage 86274 LES TROIS-MOUTIERS
Source Inconnue
Téléversé le 24/08/2017 à 11:33
Publié le 27/04/2018 à 10:38
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 86274_PLU_20130409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-221b2ce36c501d564eba0c92b04caafa
Producteur Mairie des Trois-Moutiers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES TROIS-MOUTIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.0378706929002955,47.02196059059163,0.053261274637009,47.10227120372462]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86274_info_lin_19_1_20130409.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86274_info_surf_14_1_20130409.pdf Info surf 14 1
86274_info_surf_14_2_20130409.pdf Info surf 14 2
86274_info_surf_17_1_20130409.pdf Info surf 17 1
86274_info_surf_19_1_20130409.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86274_info_surf_19_2_20130409.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
86274_info_surf_99_1_20130409.pdf autre relevant de la loi littoral
86274_liste_sup_20130409.pdf Liste sup
86274_notice_environnement_20130409.pdf Notice environnement
86274_orientations_amenagement_1_20130409.pdf OAP 1
86274_padd_20130409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86274_plan_sup_20130409.pdf Plan sup
86274_prescription_surf_02_1_20130409.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
86274_prescription_surf_02_2_20130409.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
86274_prescription_surf_05_1_20130409.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
86274_procedure_20130409.pdf Procédure
86274_rapport_20130409.pdf Rapport
86274_reglement_20130409.pdf Règlement écrit
86274_reglement_graphique_20130409.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie des Trois-Moutiers
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-3moutiers@∟wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-3moutiers@∟wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.