67040_CC_20180524

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BINDERNHEIM"



Informations

Nom du document DU_67040
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BINDERNHEIM
Maillage 67040 BINDERNHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2021 à 14:29
Publié le 07/10/2021 à 16:28
Mis à jour le 07/10/2021 à 16:28
Statut
Version 1
Nom de l'archive 67040_CC_20180524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-221cba9a6ad9381896e533ada715003c
Producteur Commune de Bindernheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BINDERNHEIM. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67040
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/10/2021.
Emprise [7.5922273,48.2730276,7.6390244,48.3021234]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67040_procedure_20180524.pdf Procédure
67040_rapport_20180524.pdf Rapport
67040_etude_hamster_20180524.pdf Etude hamster
67040_liste_annexes_20180524.pdf Liste annexes
67040_reglement_graphique_2000_20180524.pdf Règlement graphique 2000
67040_reglement_graphique_5000_20180524.pdf Règlement graphique 5000
67040_sup_art_grt_20180524.pdf Sup art grt

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bindernheim
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bindernheim.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bindernheim.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.