06028_PLU_20160122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAILLE"


Informations

Nom du document DU_06028
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAILLE
Maillage 06028 CAILLE
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2025 à 12:19
Publié le 13/05/2025 à 12:34
Mis à jour le 13/05/2025 à 12:34
Statut
Version 3
Nom de l'archive 06028_PLU_20160122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2220ee9917e08849f600da554cd8a1f7
Producteur Mairie de Caille

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06028
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7208079,43.7478298,6.7880054,43.7892427]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/01/2016

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06028_procedure_20160122.pdf Procédure
06028_rapport_20160122.pdf Rapport
06028_padd_20160122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06028_prescription_surf_05_01_20160122.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
06028_reglement_20160122.pdf Règlement écrit
06028_reglement_graphique_20160122.pdf Règlement graphique
06028_info_surf_19_01_1_20160122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
06028_info_surf_19_01_20160122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
06028_info_surf_19_01_2_20160122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
06028_liste_annexes_20160122.pdf Liste annexes
06028_liste_sup_20160122.pdf Liste sup
06028_plan_sup_20160122.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Caille
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiecaille@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiecaille@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.