97205_PLU_20190715

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASE-PILOTE"


Informations

Nom du document DU_97205
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASE-PILOTE
Maillage 97205 CASE-PILOTE
Téléversé le 15/12/2023 à 22:02
Publié le 15/12/2023 à 22:17
Mis à jour le 15/12/2023 à 22:17
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 97205_PLU_20190715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-22272dfa4c253fb85e535289f07d604c
Producteur ADDUAM

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASE-PILOTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97205
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-61.1538503,14.6280209,-61.1053455,14.6907387]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https%3A%2F%2Fwxs-gpu.mongeoportail.ign.fr%2Fexterne%2F39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3%2Fwms%2Fv%3Frequest%3DGetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https%3A%2F%2Fwxs-gpu.mongeoportail.ign.fr%2Fexterne%2F39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3%2Fwfs%2Fv%3Frequest%3DGetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https%3A%2F%2Fwww.geoportail-urbanisme.gouv.fr%2Fatom%2Fdownload-feed%2F ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97205_procedure_20190715.pdf Procédure
97205_rapport_1_20190715.pdf Partie 1
97205_rapport_2_20190715.pdf Partie 2
97205_padd_20190715.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97205_reglement_20190715.pdf Règlement écrit
97205_reglement_graphique_1_20190715.pdf Règlement graphique 1
97205_reglement_graphique_2_20190715.pdf Règlement graphique 2
97205_liste_annexes_20190715.pdf liste annexes
97205_reseau_aep_20190715.pdf reseau aep
97205_reseau_assainissement_20190715.pdf reseau assainissement
97205_sols_pollues_20190715.pdf sols pollues
97205_sup_pprn_20190715.pdf sup pprn
97205_orientations_amenagement_20190715.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ADDUAM
Téléphone : Aucun
Courriel : a.jean-charles@adduam.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : ADDUAM
Téléphone : Aucun
Courriel : a.jean-charles@adduam.com