34149_PLU_20140829

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARGON"


Informations

Nom du document DU_34149
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARGON
Maillage 34149 MARGON
Téléversé le 15/05/2020 à 22:44
Publié le 15/05/2020 à 23:08
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 34149_PLU_20140829
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2227e889157ba7455f77b539eac7481e
Producteur ASIGEO DEV

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARGON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.2889081181150424,43.47508378821006,3.320580398795555,43.49990672773903]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34149_info_pct_99_01_20140829.pdf autre relevant de la loi littoral
34149_info_pct_99_02_20140829.pdf autre relevant de la loi montagne
34149_liste_annexes_20140829.pdf liste annexes
34149_liste_sup_20140829.pdf liste sup
34149_orientations_amenagement_1_20140829.pdf OAP 1
34149_padd_20140829.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34149_ppri_20140829.pdf ppri
34149_prescription_surf_05_01_20140829.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
34149_rapport_1_20140829.pdf Partie 1
34149_rapport_2_20140829.pdf Partie 2
34149_reglement_20140829.pdf Règlement écrit
34149_reglement_graphique_1_20140829.pdf Règlement graphique 1
34149_reglement_graphique_2_20140829.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ASIGEO DEV
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@asigeodev.eu
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : ASIGEO DEV
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@asigeodev.eu