55243_CC_20230919

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HERBEUVILLE"


Informations

Nom du document DU_55243
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HERBEUVILLE
Maillage 55243 HERBEUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2023 à 09:23
Publié le 17/10/2023 à 09:49
Mis à jour le 17/10/2023 à 09:49
Statut
Version 2
Nom de l'archive 55243_CC_20230919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-223e6ea410341cfcc5dfcfae391caf44
Producteur ESTERR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HERBEUVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55243
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.6139965,49.0316964,5.6671697,49.0637769]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55243_procedure_20230509.pdf Procédure
55243_procedure_20230919.pdf Procédure
55243_rapport_20230919.pdf Rapport
55243_liste_annexes_20230919.pdf Liste annexes
55243_sectorisation_graphique_1_20230919.pdf Sectorisation graphique 1
55243_sectorisation_graphique_2_20230919.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ESTERR
Téléphone : Aucun
Courriel : corentingrondin@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : corentingrondin@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.