57214_PLU_20240617

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FIXEM"



Informations

Nom du document DU_57214
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FIXEM
Maillage 57214 FIXEM
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2024 à 10:53
Publié le 20/06/2024 à 18:22
Mis à jour le 20/06/2024 à 18:22
Statut
Version 2
Nom de l'archive 57214_PLU_20240617
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2243b5d1d98aea53cafb0da6dd8340c0
Producteur OTE INGENIERIE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FIXEM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57214
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.2519415,49.4310071,6.2897316,49.4550303]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57214_procedure_20240617.pdf Procédure
57214_rapport_1_20240617.pdf Partie 1
57214_rapport_2_20240617.pdf Partie 2
57214_rapport_3_20240617.pdf Partie 3
57214_padd_20240617.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57214_reglement_20240617.pdf Règlement écrit
57214_reglement_graphique_1_20240617.pdf Règlement graphique 1
57214_reglement_graphique_2_20240617.pdf Règlement graphique 2
57214_annexes_sanitaires_20240617.pdf Annexes sanitaires
57214_classement_des_infrastructures_de_transports_terrestres_et_isolemenet_acoustique_20240617.pdf Classement des infrastructures de transports terrestres et isolemenet acoustique
57214_info_surf_04_00_dpu_20240617.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (dpu)
57214_info_surf_14_00_plan_secteurs_d_isolement_acoustique_20240617.pdf Info surf 14 00 plan secteurs d isolement acoustique
57214_plan_des_servitudes_d_utilite_publique_20240617.pdf Plan des servitudes d utilite publique
57214_plan_du_reseau_d_assainissement_20240617.pdf Plan du reseau d assainissement
57214_plan_du_reseau_d_eau_potable_20240617.pdf Plan du reseau d eau potable
57214_tableau_servitudes_20240617.pdf Tableau servitudes
57214_orientations_amenagement_18_00_20240617.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.