53260_CC_20190226

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SIMPLE"


Informations

Nom du document DU_53260
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SIMPLE
Maillage 53260 SIMPLE
Source Inconnue
Téléversé le 19/03/2019 à 18:19
Publié le 20/03/2019 à 07:56
Mis à jour le 07/05/2025 à 10:19
Statut
Version 2
Nom de l'archive 53260_CC_20190226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-225b9d5269d8cf64b81bb4d909f138c7
Producteur Communauté de communes du Pays de Craon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SIMPLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 53260
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.8747726840391207,47.86183027213992,-0.8301061690012767,47.90493266809851]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2019

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
53260_diagnostic_bocager_20190226.pdf Diagnostic bocager
53260_info_lin_99_20190226.pdf Autre
53260_plan_sup_20190226.pdf Plan sup
53260_procedure_20190226.pdf Procédure
53260_rapport_20190226.pdf Rapport
53260_reglementation_argiles_20190226.pdf Reglementation argiles
53260_reglementation_seisme_20190226.pdf Reglementation seisme

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays de Craon
Téléphone : Aucun
Courriel : p.rousseau@paysdecraon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : p.rousseau@paysdecraon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.