54195_PLU_20231013

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLAINVAL"


Informations

Nom du document DU_54195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLAINVAL
Maillage 54195 FLAINVAL
Source Téléversement
Téléversé le 13/11/2023 à 10:45
Publié le 13/11/2023 à 11:00
Mis à jour le 13/11/2023 à 11:00
Statut
Version 2
Nom de l'archive 54195_PLU_20231013
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-227073fd0a6bf9fddd24b54989517e3e
Producteur ESTERR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLAINVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54195
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.3823026,48.6074014,6.4168504,48.6317821]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54195_procedure_20201023.pdf Procédure
54195_procedure_20231013.pdf Procédure
54195_rapport_20201023.pdf Rapport
54195_rapport_20231013.pdf Rapport
54195_padd_20201023.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54195_prescription_surf_05_20201023.pdf Emplacement réservé
54195_reglement_20201023.pdf Règlement écrit
54195_reglement_20231013.pdf Règlement écrit
54195_reglement_graphique_20201023.pdf Règlement graphique
54195_annexes_sanitaires_20201023.pdf Annexes sanitaires
54195_info_lin_19_01_20201023.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
54195_liste_sup_20201023.pdf Liste sup
54195_plan_sup_20201023.pdf Plan sup
54195_risques_20201023.pdf Risques
54195_orientations_amenagement_20201023.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ESTERR
Téléphone : Aucun
Courriel : corentingrondin@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : corentingrondin@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.