56188_PLU_20250506

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUISTINIC"


Informations

Nom du document DU_56188
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUISTINIC
Maillage 56188 QUISTINIC
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2025 à 14:12
Publié le 21/06/2025 à 12:39
Mis à jour le 18/11/2025 à 15:26
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 56188_PLU_20250506
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-22745194f8d3522417d369a5d72c28a1
Producteur Mission SIGT - Lorient Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUISTINIC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56188
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.2014435,47.8792058,-3.0732833,47.9452492]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/05/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mission SIGT - Lorient Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-lorient.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mission SIGT - Lorient Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-lorient.fr


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Procédures en cours

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