02058_PLU_20120316

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAURIEUX"


Informations

Nom du document DU_02058
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAURIEUX
Maillage 02058 BEAURIEUX
Source Inconnue
Téléversé le 27/06/2019 à 10:48
Publié le 03/07/2019 à 12:56
Mis à jour le 09/12/2021 à 09:03
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 02058_PLU_20120316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2282f620d277e02a7da07254215ca0fb
Producteur Mairie de Beaurieux
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.