25232_CC_20240115

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FAIMBE"



Informations

Nom du document DU_25232
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FAIMBE
Maillage 25232 FAIMBE
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2024 à 10:14
Publié le 13/05/2024 à 14:08
Mis à jour le 13/05/2024 à 14:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 25232_CC_20240115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-22887a9fbd3c0176d4d9cb4e6982c90c
Producteur Mairie de Faimbe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAIMBE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25232
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.6003574,47.4582125,6.6469324,47.5181301]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25232_procedure_20240115.pdf Procédure
25232_rapport_20240115.pdf Rapport
25232_info_surf_16_00_20240115.pdf Site archéologique
25232_info_surf_19_01_20240115.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25232_info_surf_19_02_20240115.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
25232_info_surf_21_00_20240115.pdf Projet de plan de prévention des risques
25232_info_surf_37_00_20240115.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25232_info_surf_99_00_1_20240115.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
25232_info_surf_99_00_2_20240115.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
25232_liste_annexes_20240115.pdf Liste annexes
25232_risques_inondations_20240115.pdf Risques inondations
25232_risques_technologiques_20240115.pdf Risques technologiques
25232_sectorisation_graphique_20240115.pdf Sectorisation graphique
25232_sup_20240115.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.