240200501_SCOT_20190221

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) VAL DE L'AISNE"


Informations

Nom du document scot_240200501
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) VAL DE L'AISNE
Maillage scot_240200501 SCOT VAL DE L'AISNE
Source Téléversement
Téléversé le 15/02/2021 à 11:41
Publié le 15/02/2021 à 16:27
Mis à jour le 15/02/2021 à 16:27
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 240200501_SCOT_20190221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2293d85df25b345777a62aa7a74db43c
Producteur CC du Val de l'Aisne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT VAL DE L'AISNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 240200501
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/02/2021.
Emprise [3.3437741,49.2285848,3.7430425,49.5011523]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/02/2021
Date de publication : 15/02/2021
Date de révision : 15/02/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
240200501_procedure_20190221.pdf Procédure
240200501_doo_20190228.pdf Document d'orientation et d'objectifs
240200501_padd_20190228.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
240200501_rapport_20190228.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC du Val de l'Aisne
Téléphone : Aucun
Courriel : blegrand@cc-valdeaisne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC du Val de l'Aisne
Téléphone : Aucun
Courriel : blegrand@cc-valdeaisne.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.