33476_CC_20261026

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-SEURIN-DE-CADOURNE"


Informations

Nom du document DU_33476
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-SEURIN-DE-CADOURNE
Maillage 33476 SAINT-SEURIN-DE-CADOURNE
Source Téléversement
Téléversé le 03/11/2026 à 13:38
Publié le 04/11/2026 à 10:35
Mis à jour le 04/11/2026 à 10:35
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 33476_CC_20261026
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-22b5f11afbe4d9347e07e6b1761437d5
Producteur Mairie de Saint Seurin de Cadourne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SEURIN-DE-CADOURNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33476
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8380426,45.2743363,-0.7657727,45.310342]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
33476_procedure_20261026.pdf Délibération de la procédure de révision de la Carte Communale
33476_20261026_rapport_E_1_20261026.pdf Rapport de présentation - Tome 1.1
33476_20261026_rapport_E_2_20261026.pdf Rapport de présentation - Tome 1.2
33476_20261026_rapport_E_rnt_20261026.pdf Rapport de présentation - Résumé Non Technique
33476_cavite_20261026.pdf Cavités souterraines abandonnées d'origine non minière
33476_charte_paysagere_et_architecturale_20261026.pdf Charte paysagère et architecturale
33476_liste_annexes_20261026.pdf Liste annexes
33476_monuments_historiques_20261026.pdf Périmètres règlementaires des Monument Historique
33476_mouvements_de_terrrain_20261026.pdf Mouvements de Terrain
33476_plan_sup_20261026.pdf Plan des servitudes d'utilité publique (SUP)
33476_potentiel_allergisant_20261026.pdf Potentiel allergisant
33476_prescription_archeologique_20261026.pdf Zone de présomption de prescription archéologique
33476_risque_argiles_20261026.pdf Aléa "Retrait - gonflement des argiles"
33476_risque_feu_de_foret_20261026.pdf Risque feu de forêt
33476_risque_nappes_20261026.pdf Aléa "remontées de nappes"
33476_risque_ppri_20261026.pdf Plan de Prévention des Risques Inondation
33476_sectorisation_graphique_20261026.pdf Zonage de la Carte Communale

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Seurin de Cadourne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaintseurincadourne@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint Seurin de Cadourne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaintseurincadourne@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.