69155_PLU_20221020

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMEYS"


Informations

Nom du document DU_69155
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMEYS
Maillage 69155 POMEYS
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2024 à 09:25
Publié le 31/05/2024 à 15:44
Mis à jour le 31/05/2024 à 15:44
Statut
Version 10
Nom de l'archive 69155_PLU_20221020
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-22b8a6520dc941bc59753ab3ffd0d92b
Producteur Mairie de Pomeys

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POMEYS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69155
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.4090847,45.6291394,4.4813799,45.6639923]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69155_procedure_20221020.pdf Procédure
69155_rapport_20221020.pdf Rapport
69155_padd_20221020.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69155_prescription_surf_02_00_1_20221020.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69155_prescription_surf_16_01_20221020.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69155_reglement_20221020.pdf Règlement écrit
69155_reglement_graphique_20221020.pdf Règlement graphique
69155_annexes_sanitaires_dechet_20221020.pdf Annexes sanitaires dechet
69155_annexes_sanitaires_eau_potable_20221020.pdf Annexes sanitaires eau potable
69155_annexes_sanitaires_eaux_usees_20221020.pdf Annexes sanitaires eaux usees
69155_sup_liste_20221020.pdf Sup liste
69155_sup_plan_20221020.pdf Sup plan
69155_orientations_amenagement_20221020.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.