44089_PLU_20190523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MALVILLE"


Informations

Nom du document DU_44089
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MALVILLE
Maillage 44089 MALVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 29/07/2021 à 12:38
Publié le 29/07/2021 à 13:54
Mis à jour le 21/02/2022 à 16:53
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 44089_PLU_20190523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-22b99b5bc6b2bdeaa79d65431cba0a60
Producteur Communauté de communes Estuaire et Sillon
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.