26295_PLU_20250217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS"


Informations

Nom du document DU_26295
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS
Maillage 26295 SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS
Source Téléversement
Téléversé le 28/02/2025 à 08:52
Publié le 28/02/2025 à 10:22
Mis à jour le 28/02/2025 à 10:22
Statut
Version 5
Nom de l'archive 26295_PLU_20250217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-22d3d355e5c632807238be442c87deab
Producteur Mairie de Saint Barthélémy de Vals

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26295
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8267198,45.1372182,4.9144772,45.184274]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26295_procedure_20250217.pdf Procédure
26295_rapport_20250217.pdf Rapport
26295_padd_20250217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26295_reglement_20250217.pdf Règlement écrit
26295_reglement_graphique_20250217.pdf Règlement graphique
26295_PPR_20250217.pdf PPR
26295_annexes_20250217.pdf Annexes
26295_info_lin_19_1_AEP_20250217.pdf Info lin 19 1 AEP
26295_info_lin_19_2_AEP_20250217.pdf Info lin 19 2 AEP
26295_info_lin_19_3_AEP_20250217.pdf Info lin 19 3 AEP
26295_info_lin_19_3_ASS_20250217.pdf Info lin 19 3 ASS
26295_info_surf_04_20250217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26295_info_surf_14_20250217.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
26295_info_surf_19_1_EP_20250217.pdf Info surf 19 1 EP
26295_info_surf_19_2_ASS_20250217.pdf Info surf 19 2 ASS
26295_liste_servitude_20250217.pdf Liste servitude
26295_orientations_amenagement_1_20250217.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Barthélémy de Vals
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintbarthelemydevals.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintbarthelemydevals.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.