14329_CC_20060815

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HEULAND"


Informations

Nom du document DU_14329
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HEULAND
Maillage 14329 HEULAND
Source Inconnue
Téléversé le 27/11/2018 à 15:43
Publié le 27/11/2018 à 16:01
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 14329_CC_20060815
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-230cfc14d6cbf67e1921304c12d89ffc
Producteur Etablissement Public Foncier de Normandie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEULAND. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.0129924596244391,49.24639395706147,0.0081691328254175,49.2813877341042]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/06/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
None http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
None http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
14329_procedure_20060815.pdf Procédure
14329_rapport_20060815.pdf Rapport
14329_reglement_graphique_20060815.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Etablissement Public Foncier de Normandie
Téléphone : None
Courriel : contact@epf-normandie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : DDTM 14
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14329 HEULAND depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.