37122_PLU_20250512

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOUE-LES-TOURS"



Informations

Nom du document DU_37122
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOUE-LES-TOURS
Maillage 37122 JOUE-LES-TOURS
Source Téléversement
Téléversé le 22/05/2025 à 14:30
Publié le 22/05/2025 à 15:29
Mis à jour le 22/05/2025 à 15:29
Statut
Version 17
Nom de l'archive 37122_PLU_20250512
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2321d604ecdc8ab59285f506bdb78486
Producteur Tours Métropole Val de Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JOUE-LES-TOURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37122
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.6094835,47.2995925,0.7025611,47.3754197]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37122_procedure_20250512.pdf Procédure
37122_rapport_1_20250512.pdf Partie 1
37122_rapport_2_20250512.pdf Partie 2
37122_rapport_3_20250512.pdf Partie 3
37122_padd_20250512.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37122_prescription_surf_05_20250512.pdf Emplacement réservé
37122_prescription_surf_07_20250512.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
37122_prescription_surf_16_20250512.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
37122_reglement_20250512.pdf Règlement écrit
37122_reglement_graphique_20250512.pdf Règlement graphique
37122_info_lin_14_plan_voie_sonore_20250512.pdf Info lin 14 plan voie sonore
37122_info_lin_19_aep_20190401.pdf Info lin 19 aep
37122_info_lin_19_annexes_sanitaires_20190401.pdf Info lin 19 annexes sanitaires
37122_info_lin_19_ep_20190401.pdf Info lin 19 ep
37122_info_lin_19_eu_20180625.pdf Info lin 19 eu
37122_info_surf_02_zac_20190401.pdf Info surf 02 zac
37122_info_surf_04_dpu_20190424.pdf Info surf 04 dpu
37122_info_surf_07_20250206.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d’énergie
37122_info_surf_20_00_20220831.pdf Règlement local de publicité
37122_info_surf_38_00_20200924.pdf Secteurs d'information sur les sols
37122_info_surf_99_ppri_20190401.pdf Info surf 99 ppri
37122_info_surf_99_unesco_20190401.pdf Info surf 99 unesco
37122_liste_SUP_20190401.pdf Liste SUP
37122_liste_SUP_20231212.pdf Liste SUP
37122_plan_SUP_20190401.pdf Plan SUP
37122_plan_sup_gaz_20230123.pdf Plan sup gaz
37122_orientations_amenagement_18_20250512.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Tours Métropole Val de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr


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Procédures en cours

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