19062_PLU_20160324

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CORREZE"


Informations

Nom du document DU_19062
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CORREZE
Maillage 19062 CORREZE
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2021 à 16:08
Publié le 20/09/2021 à 08:18
Mis à jour le 20/09/2021 à 08:18
Statut
Version 6
Nom de l'archive 19062_PLU_20160324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-232a3f0bdbdcf5c424a96bbd986a0ba0
Producteur Mairie Correze

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORREZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/09/2021.
Emprise [1.8223344,45.3257442,1.9214712,45.4099594]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/12/2020
Date de publication :
Date de révision : 20/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19062_procedure_20160324.pdf Procédure
19062_rapport_20160324.pdf Rapport
19062_PADD_20091008.pdf PADD
19062_reglement_20131119.pdf Règlement écrit
19062_reglement_graphique_20160324.pdf Règlement graphique
19062_info_surf_04_20130118.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19062_liste_SUP_20091008.pdf Liste SUP
19062_prescription_surf_05_20091008.pdf Emplacement réservé
19062_orientations_amenagement_20131119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Correze
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.correze@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.correze@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 19062 CORREZE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.