37205_PLU_20191021

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SACHE"



Informations

Nom du document DU_37205
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SACHE
Maillage 37205 SACHE
Source Inconnue
Téléversé le 23/01/2020 à 14:58
Publié le 24/01/2020 à 18:15
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 14
Nom de l'archive 37205_PLU_20191021
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-23373cfa0205c69badf31e3f098408c4
Producteur Mairie de Saché

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SACHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.4903237728683393,47.20167358179764,0.5741888714779881,47.27545616239338]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37205_info_lin_19_aep_20170918.pdf Info lin 19 aep
37205_info_lin_19_eu_20170918.pdf Info lin 19 eu
37205_info_surf_19_20170918.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37205_liste_SUP_20170918.pdf Liste SUP
37205_orientations_amenagement_20170918.pdf OAP
37205_padd_20170918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37205_plan_SUP_20170918.pdf Plan SUP
37205_prescription_surf_05_20170918.pdf Emplacement réservé
37205_procedure_20191021.pdf Procédure
37205_rapport_20191021.pdf Rapport
37205_reglement_20191021.pdf Règlement écrit
37205_reglement_graphique_20191021.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saché
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sache@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sache@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.