72295_PLU_20140923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LONGIS"



Informations

Nom du document DU_72295
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LONGIS
Maillage 72295 SAINT-LONGIS
Source Inconnue
Téléversé le 27/09/2018 à 11:29
Publié le 17/10/2019 à 18:27
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 72295_PLU_20140923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-23416e9526d746b7e24ada1e54ed44f2
Producteur Mairie Saint-Longis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LONGIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.3116504819604987,48.33380077939259,0.359997238542558,48.37643885901271]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers les Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme PLU CNIG 19 avril 2013 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf Standard de données CNIG
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities Information
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72295_annexes_20140923.pdf Annexes
72295_info_surf_06_1_20140923.pdf Info surf 06 1
72295_info_surf_16_1_20140923.pdf Info surf 16 1
72295_info_surf_18_1_20140923.pdf Info surf 18 1
72295_info_surf_19_1_20140923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72295_info_surf_99_1_20140923.pdf autre relevant de la loi littoral
72295_orientations_amenagement_1_20140923.pdf OAP 1
72295_padd_20140923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72295_prescription_lin_07_1_20140923.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72295_prescription_lin_24_1_20140923.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
72295_prescription_lin_99_1_20140923.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72295_prescription_pct_07_1_20140923.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72295_prescription_pct_99_1_20140923.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72295_prescription_surf_01_1_20140923.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72295_prescription_surf_02_1_20140923.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72295_prescription_surf_05_1_20140923.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72295_prescription_surf_07_1_20140923.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72295_rapport_20140923.pdf Rapport
72295_reglement_20140923.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Saint-Longis
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saint-longis@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saint-longis@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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