02058_PLU_20240712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAURIEUX"



Informations

Nom du document DU_02058
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAURIEUX
Maillage 02058 BEAURIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 28/08/2024 à 11:24
Publié le 30/08/2024 à 09:41
Mis à jour le 30/08/2024 à 09:41
Statut
Version 9
Nom de l'archive 02058_PLU_20240712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2363484aea7d609de53bcf0d4e61eceb
Producteur Mairie de Beaurieux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAURIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02058
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.7245761,49.3757079,3.7956851,49.4245761]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02058_procedure_20240712.pdf Procédure
02058_rapport_20240712.pdf Rapport
02058_padd_20240712.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02058_reglement_20240712.pdf Règlement écrit
02058_reglement_graphique_1_20240712.pdf Règlement graphique 1
02058_reglement_graphique_2_20240712.pdf Règlement graphique 2
02058_liste_sup_20240712.pdf Liste sup
02058_plan_reseau_aep_20240712.pdf Plan reseau aep
02058_plan_reseau_assainissement_20240712.pdf Plan reseau assainissement
02058_plan_sup_20240712.pdf Plan sup
02058_orientations_amenagement_20240712.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.