02003_PLU_20170522

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ACY"



Informations

Nom du document DU_02003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ACY
Maillage 02003 ACY
Source Inconnue
Téléversé le 04/07/2019 à 09:30
Publié le 10/09/2019 à 16:53
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 2
Nom de l'archive 02003_PLU_20170522
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-23652725d18aa3dbf4335339dd6ffeca
Producteur Mairie de Acy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ACY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [3.391687830318163,49.32112927293861,3.445918249995439,49.374192589168274]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02003_info_lin_19_1_20170522.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
02003_info_lin_19_2_20170522.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
02003_liste_sup_20170522.pdf Liste sup
02003_orientations_amenagement_20170522.pdf OAP
02003_padd_20170522.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02003_plan_annexes_20170522.pdf Plan annexes
02003_plan_sup_20170522.pdf Plan sup
02003_procedure_20170522.pdf Procédure
02003_rapport_20170522.pdf Rapport
02003_reglement_20170522.pdf Règlement écrit
02003_reglement_graphique_1_20170522.pdf Règlement graphique 1
02003_reglement_graphique_2_20170522.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Acy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.acy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.acy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.