62799_CC_20230104

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SORRUS"



Informations

Nom du document DU_62799
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SORRUS
Maillage 62799 SORRUS
Source Téléversement
Téléversé le 26/02/2026 à 12:14
Publié le 26/02/2026 à 18:39
Mis à jour le 26/02/2026 à 18:39
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 62799_CC_20230104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2369ac1796f665c33d035967b224f141
Producteur Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SORRUS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 62799
    • -
  • CC
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6872118,50.4427632,1.7446179,50.4699287]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/01/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
62799_procedure_20230104.pdf Procédure
62799_rapport_20230104.pdf Rapport
62799_info_surf_14_20230104.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
62799_info_surf_16_20230104.pdf Site archéologique
62799_info_surf_97_00_20230104.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
62799_liste_annexes_20230104.pdf Liste annexes
62799_pac_20230104.pdf Pac
62799_plan_sup_info_20230104.pdf Plan sup info
62799_sectorisation_graphique_20230104.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ca2bm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ca2bm.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 62799 SORRUS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.