28048_CC_20190219

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LA BOURDINIERE-SAINT-LOUP"



Informations

Nom du document DU_28048
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LA BOURDINIERE-SAINT-LOUP
Maillage 28048 LA BOURDINIERE-SAINT-LOUP
Source Inconnue
Téléversé le 12/03/2019 à 13:31
Publié le 14/03/2019 à 12:48
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 6
Nom de l'archive 28048_CC_20190219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-236afd4e06a83eaef02d810e7bf58f11
Producteur Commune de la Bourdinière-Saint-Loup

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BOURDINIERE-SAINT-LOUP. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.3902988784247745,48.289859573036594,1.4637486924400445,48.34680446569215]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28048_arrete_pref_SUP_20161108.pdf Arrete pref SUP
28048_plan_etat_lieux_2_20080317.pdf Plan etat lieux 2
28048_plan_etat_lieux_3_20080317.pdf Plan etat lieux 3
28048_plan_etat_lieux_ensemble_20080317.pdf Plan etat lieux ensemble
28048_plan_modif_SUP_20161108.pdf Plan modif SUP
28048_plan_zonage_1_20080317.pdf Plan zonage 1
28048_plan_zonage_2_20080317.pdf Plan zonage 2
28048_plan_zonage_3_20080317.pdf Plan zonage 3
28048_procedure_20190219.pdf Procédure
28048_rapport_20190219.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de la Bourdinière-Saint-Loup
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.labourdinierestloup@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.labourdinierestloup@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.