13059_PLU_20170705

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEYRARGUES"


Informations

Nom du document DU_13059
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEYRARGUES
Maillage 13059 MEYRARGUES
Source Inconnue
Téléversé le 08/03/2019 à 10:35
Publié le 08/03/2019 à 13:11
Mis à jour le 19/02/2020 à 19:14
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 13059_PLU_20170705
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-238e1501c4fca7b766b29373a75a91d9
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.