38481_PLU_20230717

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEREZIN-DE-LA-TOUR"


Informations

Nom du document DU_38481
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEREZIN-DE-LA-TOUR
Maillage 38481 SEREZIN-DE-LA-TOUR
Source Téléversement
Téléversé le 31/07/2023 à 11:34
Publié le 31/07/2023 à 12:23
Mis à jour le 31/07/2023 à 12:23
Statut
Version 2
Nom de l'archive 38481_PLU_20230717
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-239cfc11263be05f6e03123d94ded291
Producteur Serezin de la Tour

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEREZIN-DE-LA-TOUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38481
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3129111,45.5394477,5.3835355,45.571146]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38481_procedure_20230717.pdf Procédure
38481_rapport_20230717.pdf Rapport
38481_padd_20230717.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38481_prescription_surf_02_01_20230717.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38481_reglement_20230717.pdf Règlement écrit
38481_reglement_graphique_20230717.pdf Règlement graphique
38481_dpu_20230717.pdf Dpu
38481_info_surf_14_00_20230717.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38481_info_surf_19_01_20230717.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38481_info_surf_99_00_1_20230717.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38481_info_surf_99_00_2_20230717.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38481_info_surf_99_00_3_20230717.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
38481_info_surf_99_00_4_20230717.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
38481_info_surf_99_00_5_20230717.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
38481_info_surf_99_00_6_20230717.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
38481_info_surf_99_00_7_20230717.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
38481_liste_annexes_20230717.pdf Liste annexes
38481_liste_sup_20230717.pdf Liste sup
38481_plan_sup_1_20230717.pdf Plan sup 1
38481_plan_sup_2_20230717.pdf Plan sup 2
38481_orientations_amenagement_20230717.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Serezin de la Tour
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.serezindelatour@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.serezindelatour@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.