42093_PLU_20130710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FARNAY"


Informations

Nom du document DU_42093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FARNAY
Maillage 42093 FARNAY
Source Téléversement
Téléversé le 02/04/2024 à 15:01
Publié le 02/04/2024 à 18:05
Mis à jour le 02/04/2024 à 18:05
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 42093_PLU_20130710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-23a34bf6b13a300df4f4106345087443
Producteur Saint-Etienne Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FARNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42093
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.5789397,45.4615713,4.6218177,45.5065311]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42093_procedure_20130710.pdf Procédure
42093_rapport_20130710.pdf Rapport
42093_padd_20130710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42093_prescription_surf_05_20130710.pdf Emplacement réservé
42093_reglement_20130710.pdf Règlement écrit
42093_reglement_graphique_20130710.pdf Règlement graphique
42093_RLPi_20230928.pdf RLPi
42093_annexes_sanitaires_20130710.pdf Annexes sanitaires
42093_info_surf_19_20130710.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42093_pieces_liste_20130710.pdf Pieces liste
42093_plu_pdg_20130710.pdf Plu pdg
42093_sup_graphique_20130710.pdf Sup graphique
42093_sup_liste_20130710.pdf Sup liste
42093_taxe_amenagement_20230928.pdf Taxe amenagement
42093_zonage_eaux_pluviales_20130710.pdf Zonage eaux pluviales
42093_orientations_amenagement_20130710.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.