45067_PLU_20200922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAINGY"


Informations

Nom du document DU_45067
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAINGY
Maillage 45067 CHAINGY
Source Téléversement
Téléversé le 21/05/2021 à 09:01
Publié le 07/06/2021 à 17:14
Mis à jour le 07/06/2021 à 17:14
Statut
Version 1
Nom de l'archive 45067_PLU_20200922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-23abbcca70237f84d11bd890b0fb6516
Producteur Mairie de Chaingy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAINGY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45067
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2021.
Emprise [1.7406007,47.864996,1.8118463,47.9206766]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45067_procedure_20200922.pdf Procédure
45067_rapport_1_20200922.pdf Partie 1
45067_rapport_2_20200922.pdf Partie 2
45067_padd_20200922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45067_prescription_surf_05_00_20200922.pdf Emplacement réservé
45067_reglement_20200922.pdf Règlement écrit
45067_informations_sols_20200922.pdf Informations sols
45067_liste_sup_20200922.pdf Liste sup
45067_notice_sanitaire_20200922.pdf Notice sanitaire
45067_orientations_amenagement_20200922.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chaingy
Téléphone : Aucun
Courriel : murielle.diot@chaingy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : murielle.diot@chaingy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.