44164_PLU_20240212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-DE-CHALEONS"


Informations

Nom du document DU_44164
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-DE-CHALEONS
Maillage 44164 SAINT-HILAIRE-DE-CHALEONS
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2024 à 16:39
Publié le 20/02/2024 à 09:35
Mis à jour le 27/06/2025 à 12:56
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 12
Nom de l'archive 44164_PLU_20240212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-23efabc97b1c5c2c7d1a1844a99076f9
Producteur Mairie de Saint Hilaire de Chaléons
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HILAIRE-DE-CHALEONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44164
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.9366049,47.0651653,-1.8110805,47.1344609]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Entité contact de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44164 SAINT-HILAIRE-DE-CHALEONS depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-HILAIRE-DE-CHALEONS a démarré une procédure de modification n°1 le 17 juillet 2026.

      44164_PLU_M1_00000000  
44164_20260717_arrete_objectifs_et_modalites1_00000000.pdf
44164_20261006_decision_EE1_00000000.pdf
44164_20261006_Délibération modalités de participation du public par voie électronique1_00000000.pdf
44164_20260921_avis_EE1_00000000.pdf