56122_PLU_20090916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOYAT"



Informations

Nom du document DU_56122
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOYAT
Maillage 56122 LOYAT
Source Téléversement
Téléversé le 04/09/2020 à 09:15
Publié le 04/09/2020 à 17:35
Mis à jour le 04/09/2020 à 17:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 56122_PLU_20090916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-23f006a68268ce00ffdb94e0ff7af190
Producteur mairie de Loyat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOYAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/09/2020.
Emprise [-2.4459099,47.95701,-2.3042084,48.0308836]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56122_procedure_20090916.pdf Procédure
56122_rapport_1_20090916.pdf Partie 1
56122_rapport_2_20090916.pdf Partie 2
56122_padd_20090916.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56122_reglement_20090916.pdf Règlement écrit
56122_reglement_graphique_20090916.pdf Règlement graphique
56122_annexe_sanitaire_20090916.pdf Annexe sanitaire
56122_classement_infra_aeroport_20090916.pdf Classement infra aeroport
56122_declaration_utilite_publique_20090916.pdf Declaration utilite publique
56122_emplacements_reserves_20090916.pdf Emplacements reserves
56122_inventaire_zone_humide_20090916.pdf Inventaire zone humide
56122_liste_sup_20090916.pdf Liste sup
56122_plan_sup_20090916.pdf Plan sup
56122_risque_exposition_plomb_20090916.pdf Risque exposition plomb
56122_zonage_assainissement_collectif_20090916.pdf Zonage assainissement collectif
56122_zones_archeologiques_20090916.pdf Zones archeologiques
56122_orientations_amenagement_20090916.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Loyat
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@loyat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@loyat.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.