74058_PLU_20260331

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-D'ABONDANCE"


Informations

Nom du document DU_74058
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-D'ABONDANCE
Maillage 74058 LA CHAPELLE-D'ABONDANCE
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2026 à 12:00
Publié le 10/07/2026 à 12:47
Mis à jour le 10/07/2026 à 12:47
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 7
Nom de l'archive 74058_PLU_20260331
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-23f6c06ffe9b1426e50d6d60c19347ea
Producteur Commune
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-D'ABONDANCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74058
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7494114,46.261078,6.853749,46.3471458]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/01/2020
Date de publication : 10/01/2020
Date de révision : 31/03/2026
Localisateurs de ressources
Dématérialisation des Documents d’Urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74058_procedure_20260331.pdf Procédure
74058_rapport_1_20260331.pdf Partie 1
74058_rapport_2_20260331.pdf Partie 2
74058_rapport_3_20260331.pdf Partie 3
74058_padd_20260331.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74058_reglement_20260331.pdf Règlement écrit
74058_reglement_graphique_20260331.pdf Règlement graphique
74058_annexe_EP_20260331.pdf Annexe EP
74058_annexe_SUP_20260331.pdf Annexe SUP
74058_annexes_AEP_20260331.pdf Annexes AEP
74058_annexes_EU_20260331.pdf Annexes EU
74058_annexes_graphique_1_20260331.pdf Annexes graphique 1
74058_annexes_graphique_2_20260331.pdf Annexes graphique 2
74058_annexes_sanitaires_20260331.pdf Annexes sanitaires
74058_oap_20260331.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune
Téléphone : 04.50.73.50.08
Courriel : accueil@mairielachapelledabondance.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de La Chapelle d'Abondance
Téléphone : 04.50.73.50.08
Courriel : accueil@mairielachapelledabondance.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74058 LA CHAPELLE-D'ABONDANCE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.