76453_PLU_20230627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORGNY-LA-POMMERAYE"



Informations

Nom du document DU_76453
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORGNY-LA-POMMERAYE
Maillage 76453 MORGNY-LA-POMMERAYE
Source Téléversement
Téléversé le 20/11/2023 à 12:44
Publié le 26/12/2023 à 16:07
Mis à jour le 26/12/2023 à 16:07
Statut
Version 3
Nom de l'archive 76453_PLU_20230627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-240241188daae0084e0af87756ba2da4
Producteur SARL ESPACURBA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORGNY-LA-POMMERAYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76453
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.2256724,49.5019733,1.2759725,49.533996]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76453_procedure_20230627.pdf Procédure
76453_rapport_20230627.pdf Rapport
76453_padd_20230627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76453_reglement_20230627.pdf Règlement écrit
76453_reglement_graphique_20230627.pdf Règlement graphique
76453_annexe_3_20171212.pdf Annexe 3
76453_annexe_5_20171212.pdf Annexe 5
76453_annexe_6_20171212.pdf Annexe 6
76453_annexe_7_20171212.pdf Annexe 7
76453_info_lin_99_20171212.pdf Autre
76453_info_pct_99_20230627.pdf Autre
76453_info_surf_99_20171212.pdf Autre
76453_liste_SUP_20230627.pdf Liste SUP
76453_plan_SUP_20171212.pdf Plan SUP
76453_orientations_amenagement_20171212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SARL ESPACURBA
Téléphone : Aucun
Courriel : laurence.lefebvre76340@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : laurence.lefebvre76340@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.