88016_CC_20080619

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ATTIGNY"


Informations

Nom du document DU_88016
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ATTIGNY
Maillage 88016 ATTIGNY
Source Inconnue
Téléversé le 04/07/2018 à 09:56
Publié le 11/07/2018 à 09:51
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 88016_CC_20080619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-240800514c0e05df080e58f03b63c7bc
Producteur Communauté de communes Les Vosges Côté Sud-Ouest

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ATTIGNY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.985707991814551,48.03917953949332,6.064529902725094,48.086130490535915]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/09/2008
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88016_procedure_1_20080619.pdf Procedure 1
88016_procedure_2_20080619.pdf Procedure 2
88016_rapport_20080619.pdf Rapport
88016_reglement_graphique_20080619.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Les Vosges Côté Sud-Ouest
Téléphone : 0329094316
Courriel : contact.ccpsm@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0329094316
Courriel : contact@vosgescotesudouest.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.