49099_PLU_20240122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHOLET"



Informations

Nom du document DU_49099
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHOLET
Maillage 49099 CHOLET
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2024 à 10:55
Publié le 08/02/2024 à 14:08
Mis à jour le 08/02/2024 à 14:08
Statut
Version 36
Nom de l'archive 49099_PLU_20240122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2416073ccd3b5f4f87b0ebcb132f1754
Producteur Agglomération du Choletais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHOLET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 49099
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.9451647,46.9689019,-0.804834,47.1028396]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49099_procedure_20240122.pdf Procédure
49099_rapport_1_20240122.pdf Partie 1
49099_rapport_2_20240122.pdf Partie 2
49099_rapport_3_20240122.pdf Partie 3
49099_rapport_4_20240122.pdf Partie 4
49099_rapport_5_20240122.pdf Partie 5
49099_padd_20240122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49099_reglement_20240122.pdf Règlement écrit
49099_reglement_graphique_20240122.pdf Règlement graphique
49099_Cartographie_lineaire_commercial_20240122.pdf Cartographie lineaire commercial
49099_Fiche_cavites_souterraines_Cholet_20240122.pdf Fiche cavites souterraines Cholet
49099_Monuments_classes_Perimetre_20240122.pdf Monuments classes Perimetre
49099_info_lin_19_01_20240122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49099_info_surf_02_00_20240122.pdf Zone d'aménagement concerté
49099_info_surf_04_00_20240122.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49099_info_surf_04_01_20240122.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
49099_info_surf_14_00_20240122.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49099_info_surf_16_00_20240122.pdf Site archéologique
49099_info_surf_20_00_20240122.pdf Règlement local de publicité
49099_info_surf_21_00_20240122.pdf Projet de plan de prévention des risques
49099_info_surf_21_00_captage_20240122.pdf Projet de plan de prévention des risques (captage)
49099_info_surf_21_00_pprt_20240122.pdf Projet de plan de prévention des risques (pprt)
49099_info_surf_27_00_20240122.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
49099_info_surf_38_00_20240122.pdf Secteurs d'information sur les sols
49099_info_surf_99_00_20240122.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
49099_liste_sup_20240122.pdf Liste sup
49099_plan_degagement_aerodrome_20240122.pdf Plan degagement aerodrome
49099_plan_sup_20240122.pdf Plan sup
49099_orientations_amenagement_1_20240122.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.