72139_PLU_20160318

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FYE"



Informations

Nom du document DU_72139
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FYE
Maillage 72139 FYE
Source Inconnue
Téléversé le 08/07/2017 à 11:20
Publié le 08/07/2017 à 11:45
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 72139_PLU_20160318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-241e8427353017beb91e85e79460c1f4
Producteur Mairie Fyé

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [0.0434419620719947,48.30338815548303,0.1216278739659667,48.34494016090416]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72139_info_surf_04_1_20160318.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72139_info_surf_16_1_20160318.pdf Info surf 16 1
72139_info_surf_18_1_20160318.pdf Info surf 18 1
72139_orientations_amenagement_1_20160318.pdf OAP 1
72139_padd_20160318.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72139_prescription_lin_07_1_20160318.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72139_prescription_lin_07_2_20160318.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72139_prescription_lin_18_1_20160318.pdf OAP de projet (sans règlement)
72139_prescription_lin_99_1_20160318.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72139_prescription_pct_07_1_20160318.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72139_prescription_pct_99_1_20160318.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72139_prescription_pct_99_2_20160318.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72139_prescription_surf_01_1_20160318.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72139_prescription_surf_02_1_20160318.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72139_prescription_surf_05_1_20160318.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72139_prescription_surf_07_1_20160318.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72139_prescription_surf_07_2_20160318.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72139_prescription_surf_08_1_20160318.pdf Prescription surf 08 1
72139_rapport_20160318.pdf Rapport
72139_reglement_20160318.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Fyé
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fye@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fye@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.